Comment savoir si une chanson est protégée par des droits d’auteur ?

Vous avez donc créé une vidéo pour YouTube, Instagram, Facebook ou ailleurs, et vous voulez y ajouter une chanson. Pas si vite ! Vous devez d’abord savoir si cette chanson est protégée par des droits d’auteur. Sinon, vous risquez d’être sanctionné pour violation des droits d’auteur et que votre vidéo ou votre chaîne entière soit supprimée.

Mais comment savoir si une chanson est protégée par des droits d’auteur ?

Dans cet article, nous allons analyser ce qu’est exactement le droit d’auteur, ce qu’il signifie pour vous en tant que créateur et comment vérifier si une chanson est protégée par des droits d’auteur.

Qu’est-ce que la musique protégée par des droits d’auteur ?

Un morceau de musique protégé par des droits d’auteur est conçu pour protéger la propriété intellectuelle de ses créateurs en leur donnant, et à eux seuls, des droits exclusifs d’utiliser leur travail comme ils le veulent. Tout le monde doit obtenir la permission, ou une licence, du détenteur des droits d’auteur pour utiliser sa chanson, généralement moyennant une redevance.

Est-ce que toute la musique est protégée par des droits d’auteur ?

Attention spoiler : presque toute la musique est protégée par des droits d’auteur. Ce qui importe le plus en termes de restrictions imposées à cette musique, c’est comment vous l’utilisez.

Cependant, il existe quelques cas où une chanson ou un morceau de musique est libre de droits d’auteur :

1. Musique dans le domaine public

La musique du domaine public est de la musique libre d’utilisation par tout le monde sans autorisation. Il y a quelques critères qui font qu’un morceau de musique tombe dans la catégorie du domaine public :

• Si la chanson a été créée avant l’existence du droit d’auteur (la première loi sur le droit d’auteur a été adoptée en Grande-Bretagne en 1710)
• Si entre 50 et 70 ans se sont écoulés depuis le décès de l’auteur (selon le pays)
• Les oeuvres créées avant 1978 pour lesquelles les titulaires de droits d’auteur n’ont pas renouvelé leurs droits d’auteur (que vous pouvez rechercher auprès du Copyright Office des États-Unis). Assurez-vous de rechercher dans le Public Domain Information Project également.

2. Musique sous licence Creative Commons

L’utilisation de musique qui relève d’une licence Creative Commons est gratuite. Cependant, il y a certaines restrictions et exigences que vous devez suivre pour l’utiliser correctement sous peine de commettre une violation du droit d’auteur.

Il existe 6 licences Creative Commons différentes, chacune avec ses propres lignes directrices. Découvrez-les ici.

3. Musique libre de droits

Qu’est-ce que la musique libre de droits ? Une licence libre de droits retire le besoin de négocier des frais de licence auprès des organisations de droits de représentation (PRO) et vous autorise à utiliser de la musique protégée par copyright comme vous le souhaitez.

L’utilisation de musique libre de droits n’est généralement pas gratuite. Cependant, vous ne payez la licence qu’une seule fois (généralement par le biais d’un abonnement à une plateforme comme Artlist), vous permettant utiliser la chanson en question.

L’utilisation de musique libre de droits sous licence dans vos vidéos présente de nombreux avantages par rapport au choix de chansons dans le domaine public ou sous licence Creative Commons.

• La qualité est bien meilleure
• Vous aurez beaucoup plus de variété
• Les chansons sont plus uniques

Conseil important : assurez-vous de lire les modalités de licence de la plateforme libre de droits que vous souhaitez utiliser, car toutes les licences ne sont pas identiques (nous reviendrons sur ce point plus tard)

Rappelez-vous, l’utilisation de musique protégée par des droits d’auteur nécessite une licence.

Quand est-il acceptable d’utiliser de la musique protégée par des droits d’auteur ?

Il existe quelques cas très spécifiques où vous pouvez utiliser de la musique protégée par des droits d’auteur et sans commettre de violation du droit d’auteur :

1. Un usage personnel – si la vidéo que vous créez est pour votre usage personnel et que vous n’allez pas l’utiliser pour gagner de l’argent, vous êtes libre de le faire et n’avez pas besoin d’une licence
2. Si vous possédez les droits d’auteur de la chanson
3. Utilisation équitable – si vous utilisez la vidéo à des fins éducatives ou pour commenter, critiquer ou parodier un morceau de musique, vous pouvez le faire sans licence

En ce qui concerne le dernier point, il est important de vous assurer de savoir ce qu’est la parodie. Par exemple Honda, le géant de l’automobile, a été poursuivi en justice pour violation du droit d’auteur par MGM en 1995 pour avoir utilisé la marque James Bond sans autorisation pour leur gain financier, tandis que Honda a affirmé qu’il s’agissait d’une parodie et a donc considéré cela comme une utilisation équitable.

Le tribunal a rejeté l’allégation d’utilisation équitable de Honda, affirmant que la vidéo n’était pas une parodie de la marque James Bond, de ce fait assurez-vous que ce que vous faites soit véritablement une parodie. Vous pouvez juger par vous-même.

En dehors de ces situations, vous devez demander la permission du propriétaire des droits d’auteur. Toutefois, comment savoir si une chanson est protégée par des droits d’auteur ? Voici un guide étape par étape qui vous aidera à savoir si une chanson est protégée par le droit d’auteur, afin que vous sachiez ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec elle.

Pour en savoir plus sur la musique pour YouTube, consultez notre article sur la façon de trouver de la musique pour les vidéos sur YouTube.

Comment vérifier si une chanson est protégée par des droits d’auteur sur Instagram et Facebook ?

Instagram et Facebook ont des systèmes automatisés qui reconnaissent si la chanson jouée en arrière-plan de votre vidéo est soumise au droit d’auteur. Cependant, vous ne pouvez pas savoir si une chanson est protégée par des droits d’auteur sur Instagram ou Facebook tant que vous n’avez pas publié votre vidéo. Un avertissement s’affiche en cas de violation des droits d’auteur. Il vous demandera de remplacer la musique de fond de votre vidéo par une chanson qui n’est pas protégée par des droits d’auteur.

Comment vérifier si une chanson est protégée par des droits d’auteur sur Twitch ?

Dans le passé, Twitch n’a pas réussi à faire respecter ses propres règles en matière de droit d’auteur, qui interdisaient l’utilisation de musique non protégée par des droits d’auteur dans les flux ou les vidéos mises en avant. Les conséquences de ce manquement se sont produites en 2020, lorsque plusieurs utilisateurs de renom ont soudainement reçu des avis de violation des droits d’auteur et des avertissements de retrait en vertu de la loi DMCA.

En conséquence, les règles de Twitch applicables à la musique sont devenues plus claires et la plateforme a ajouté sa propre bibliothèque musicale Twitch autorisée.

Cela signifie que les seules sources de musique disponibles pour les streamers Twitch sont :

1. La musique dans le domaine public ou Creative Commons.
2. Les chansons de la bibliothèque musicale Twitch
3. La musique libre de droits sous licence.

Qu’est-ce qu’un vérificateur de droits d’auteur et comment fonctionne-t-il ?

Une autre solution consiste à utiliser un outil de vérification des droits d’auteur sur la musique. Celui-ci permet de détecter si un morceau de musique est protégé par des droits d’auteur en comparant sa mélodie, ses paroles, son rythme ou ses motifs sonores à une base de données de musique protégée par des droits d’auteur. L’outil peut déterminer si une chanson est protégée par des droits d’auteur ou si elle peut être utilisée librement sous des licences comme Creative Commons, et aide à détecter l’utilisation non autorisée de musique protégée par des droits d’auteur, y compris le sampling ou la copie.

En utilisant des outils comme Shazam ou SoundHound, vous pouvez demander « quelle est le nom de cette chanson ? », et les vérificateurs de musique peuvent vous aider à déterminer si une musique est protégée par des droits d’auteur. Des plateformes comme YouTube utilisent ces outils pour détecter automatiquement les morceaux de musique protégés par des droits d’auteur téléchargés sur leur plateforme, afin que les détenteurs de droits d’auteur puissent signaler, monétiser ou supprimer le contenu. Également, les outils de vérification des droits d’auteur sur la musique aident les créateurs de contenu, les artistes et les entreprises à s’assurer qu’ils utilisent la musique légalement, à éviter les violations du droit d’auteur et à protéger les droits de propriété intellectuelle.

Les 3 meilleurs outils de vérification des droits d’auteur sur la musique

Audible Magic

Il s’agit de l’un des meilleurs outils disponibles pour vérifier si votre contenu audio ou vidéo comprend des éléments protégés par le droit d’auteur. Celi-ci fonctionne en comparant votre musique ou votre audio à son immense base de données de musique protégée par le droit d’auteur, en signalant les correspondances et en vous indiquant à qui elles appartiennent.

YouTube Creator Studio

Cet outil de vérification des droits d’auteur de YouTube Creator Studio aide les créateurs de contenu à identifier si leurs vidéos mises en ligne contiennent des éléments protégés par des droits d’auteur. Il analyse les vidéos afin de détecter toute correspondance avec de la musique, des images ou d’autres contenus protégés par des droits d’auteur dans la base de données de YouTube, qui comprend de la musique et des vidéos protégées par des droits d’auteur. Si l’outil détecte une correspondance, YouTube alerte le créateur et les détenteurs des droits d’auteur peuvent choisir de bloquer, de monétiser ou de suivre la vidéo.

Vérificateur de droits d’auteur musicaux de TubePilot

Cet outil de vérification des droits d’auteur musicaux en ligne pour les vidéos YouTube permet de vérifier instantanément le statut des droits d’auteur de votre vidéo. Il vous suffira de copier-coller un lien YouTube, de cliquer sur le bouton et de savoir si l’audio de votre vidéo est protégé par des droits d’auteur.

Puis-je utiliser seulement une partie d’une chanson ?

Même si vous utilisez quelques secondes d’une chanson sans permission, vous risquez de recevoir un avis de violation des droits d’auteur. Cela ne veut pas dire que cela se produira, toutefois cela arrive souvent. Les vérificateurs automatiques de droits d’auteur comme sur Instagram, Facebook et Twitch font que le risque de violer des droits d’auteur sur IG ou toute autre plateforme est faible. De plus, le prix que vous paierez pour la violation de droits d’auteur est nettement plus élevé que celui d’une redevance mensuelle à une plateforme de licence.

Puis-je utiliser une reprise d’une chanson populaire ?

Vous aurez encore besoin d’une licence. Une fois qu’un artiste publie son œuvre musicale, n’importe qui peut créer et distribuer son propre enregistrement de l’œuvre (une reprise) à condition d’obtenir une licence mécanique et de payer une « redevance mécanique » (actuellement 0,091 $ par copie de la chanson). Cependant, une simple licence mécanique pourrait ne pas être suffisante. Si vous voulez créer une vidéo YouTube avec votre reprise et que son nombre de visionnages sera potentiellement élevé, vous aurez besoin d’une licence de synchronisation, qui couvre la combinaison du son avec une expérience visuelle – votre vidéo.

Que se passe-t-il si j’utilise une musique protégée par des droits d’auteur sans autorisation ?

La plupart du temps, il ne s’agit pas de savoir si une chanson est protégée par des droits d’auteur, mais de comprendre exactement ce que ces droits d’auteur impliquent, ou, en d’autres termes, à quel point ils sont restrictifs. YouTube indique toutes les restrictions, y compris si la lecture est restreinte dans certains pays. Les propriétaires de droits d’auteur peuvent modifier leur politique et demander le retrait de toutes les vidéos contenant leurs chansons. Si vous utilisez de la musique protégée par les droits d’auteur sans licence, vous pouvez être visé par une violation des droits d’auteur. YouTube pourrait bloquer votre vidéo et mettre en sourdine la musique qu’elle contient. Vous pourriez voir un message de ce genre : « Cette vidéo contient une piste audio qui n’a pas été autorisée par tous les détenteurs de droits d’auteur. L’audio a été désactivé.  » Si vous avez obtenu l’autorisation d’utiliser la musique et que vous voyez toujours ce type de message, faites appel de la réclamation via votre tableau de bord YouTube.

L’autre restriction pour l’utilisation de musique protégée par le droit d’auteur est que vous ne pouvez pas monétiser la vidéo vous-même. La chanson peut être considérée comme de la « musique financée par la publicité », ce qui signifie que le détenteur des droits d’auteur peut diffuser et monétiser des publicités sur votre vidéo YouTube. Vous risquez de ne pas gagner d’argent grâce au trafic et aux visionnages. C’est pourquoi l’obtention d’une licence pour de la musique libre de droits est souvent la solution la plus simple et la plus facile à mettre en œuvre.

Pourquoi utiliser de la musique libre de droits d’Artlist

Un abonnement Artlist présente plusieurs avantages par rapport aux autres licences libres de droits disponibles :

• Vous bénéficiez d’un accès illimité au catalogue de musique et de SFX avec des téléchargements illimités
• La licence est valable à vie, et vous pouvez utiliser une chanson ou un son aussi souvent que vous le souhaitez
• Avec l’abonnement Music & SFX Pro, vous êtes couvert pour chaque type de vidéo, même commerciale
• Le nouvel abonnement Music & SFX Social offre un tarif très abordable pour les créateurs sur les réseaux sociaux (à partir de 9,99 $ par mois) ainsi qu’une option de paiement mensuel (14,99 $ par mois).
• Chez Artlist, vous trouverez de la musique de certains des meilleurs artistes indépendants au monde
• Il est facile de rechercher la bonne chanson pour votre vidéo en utilisant les filtres de recherche, de la musique à thème et les collections de SFX
• Les offres groupées Artlist Max vous donnent tout ce dont vous avez besoin pour créer des vidéos – de la musique et des SFX aux modèles et séquences, plugins et logiciels

Pour résumer, Artlist retire les complications des licences musicales en offrant un accès direct et illimité à tout un catalogue de musique de haute qualité moyennant un seul abonnement.

Conclusion

Nous espérons que cet article vous a aidé à comprendre comment savoir si une chanson est protégée avec des droits d’auteur. N’oubliez pas d’utiliser votre meilleur jugement et d’agir selon les règles. Faites vos recherches pour savoir si la musique de votre vidéo respecte toutes les règles. Si vous voulez assurer votre sérénité, votre meilleure option est d’utiliser de la musique libre de droits. C’est la meilleure façon d’être professionnel et de progresser en tant que créateur.